Sci Les Edelweiss   Tel: 06 85 81 91 77   Email: lesedelweiss@live.fr

S.C.I   Les EDELWEISS

6, Impasse du bouzoir

45120 CORQUILLEROY

 

Port : Jean-Michel : 06 85 81 91 77

 


ENGAGEMENT DE LOCATION MEUBLEE SAISONNIERE ET VACANCIERE



Entre les soussignés :


S.C.I Les EDELWEISS

6 IMPASSE DU BOUZOIR

45120 CORQUILLEROY

Dénommé le « bailleur » d’une part


 Et

                                                                         Mme / Mr    xxxxxxx

                                                                           Adresse      xxxxxxx


Dénommé le « preneur » d’autre part



IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT:



  1. Le bailleur met en location un appartement  avec équipements ci-après au preneur, qui accepte :


Appartement :                   STUDIO  4 PERSONNES CONFORT


Adresse :                    Résidence  les hauts du val d’Arly N°15  

                                                     Le Cernix      

                                   73590 CREST VOLAND-COHENNOZ   


Description :


Studio ambiance  savoyarde avec espace chaleureux


Entrée : comprenant un placard de rangement

-2 lits superposés avec éclairage d’un kit de 2 spots encastrés dans faux plafond

Salle d’eau : avec douche hydro masseur, toilette, lave-linge séchant, au dessus un placard de rangement   

- Plan vasque céramique avec sous- meuble tiroirs, radiateur sèche- serviettes, éclairage d’un  kit de 3 spots encastrés dans faux plafond.


Pièce principale : comprenant :

- une grande baie vitrée, une porte vitrée assorties de 2 voilages couleur jaune d’or et de 2 double rideaux couleur bordeau avec motifs de montagne couleur jaune

- un grand canapé lit avec couette et 2 grands coussins, vaisselier de rangement, téléviseur 16 /9è avec 1 lecteur DVD

-1 table, un banc,  2 chaises, passe plat aménagé, espace coin cuisine avec  « fausse fenêtre»  donnant  sur le couloir, 2 plaques électriques, évier, frigidaire et haut congélateur,  lave-vaisselle, four- multifonctions, grille pain, cafetière électrique, et équipement d’un service complet en ustensile de vaisselle, éclairage de 4 spots alternés et encastrés dans faux plafond.                                                                                                 - Balai, balai-brosse, serpillière, pelle et aspirateur dans placard de rangement (entrée).

                  __________________________________________________________________________________________________


Appartement :                   STUDIO / MEZZANINE 6 PERSONNES CONFORT


Adresse :                    Résidence  les edelweiss

                                       Appartement N°217

                                               le LACHAT

                             73590 NOTRE DAME DE BELLECOMBE

  


   Description :


Studio ambiance  savoyarde avec espace chaleureux


Entrée : comprenant un placard de rangement

-2 lits superposés avec éclairage par spot encastré dans faux plafond

-Pièce avec douche à jets hydro massants, toilette, lave-linge séchant,          

, Plan vasque céramique, radiateur sèche- serviettes, éclairage d’un  kit de 3 spots encastrés dans faux plafond.


Pièce principale : comprenant :

-  une porte vitrée assorties de 2 voilages

- un grand canapé lit avec couette, vaisselier de rangement, téléviseur 16 /9è avec 1 lecteur DVD

-1 table, un banc, 3 tabourets,  espace coin cuisine avec, 4 plaques vitrocéramique, évier, frigidaire et  congélateur,  lave-vaisselle, four multifonctions, grille pain, cafetière électrique, et équipement d’un service complet en ustensile de vaisselle, éclairage de 2 spots alternés et encastrés dans faux plafond.                                                                                                                                                                                - Balai,  serpillière, pelle et aspirateur dans placard de rangement (cabine)  


Mezzanine : comprenant :            

-accès par escalier1/4 tournant, avec plancher bois et garde corps

-1 lit double avec couette, séparé par un panneau coulissant

- un grand canapé lit avec couette et 2 tabourets

-placard en sous pente                


 

DUREE DE LOCATION                                                                                                                                                                              2


La présente location est consentie et acceptée pour 1 semaines à compter du  xxxxx après 15 heures et jusqu’au xxxxx avant 11 heures.            

Elle ne pourra être prorogée sans l’accord préalable et écrit du bailleur, le preneur l’acceptant ainsi.


   LOYER

La présente location est consentie moyennant le prix de : xxxx €   pour l’appartement type :    studio confort 4 personnes  20m2.

                      ANIMAUX

 Les animaux domestiques sont aussi nos hôtes mais 1 seul petit animal par famille et par appartement est toléré, après en avoir averti la SCI Les EDELWEISS, il est convenu de le tenir toujours en laisse pour la sécurité et de s’éloigner du chalet pour leurs petits besoins personnels. Son carnet de vaccination à jour doit pouvoir être présente et l’animal  tatoué.

.            

Le montant total  devra  être réglé  avant  l’entrée dans lieux, par tout moyen à votre convenance.   

ü CONDITION (autres conditions en pages 3 et suivantes)

       La présente location est faite aux charges et conditions suivantes que le preneur s’oblige à exécuter et accomplir, à  savoir :

 

  1.  N’occuper les lieux que bourgeoisement, l’exercice de tout commerce, profession ou industrie étant formellement interdit, le preneur reconnaissant que les locaux faisant l’objet du présent contrat ne lui est loué qu’à titre de résidence provisoire et de plaisance.
  1. Ne pouvoir se substituer quelque personne que ce soit, ni sous-louer même gratuitement les lieux loués, sauf accord écrit du bailleur.
  1. S’abstenir de jeter dans  la cuvette wc, douche, lavabo, évier, lave-linge et lave-vaisselle... des objets de nature à obstruer les canalisations, faute de quoi il sera redevable des frais occasionnés pour la remise en service de ces équipements.
  2.  Le preneur s’engage à ne passer que par la SCI Les EDELWEISS susmentionnée.


  CAUTIONNEMENT

       Le preneur devra verser à la SCI Les EDELWEISS avant la prise de possession des lieux, une somme de: --------------------

       euros, à titre de cautionnement pour répondre des dégâts qui pourraient être causés aux objets garnissant les lieux loués ainsi

       qu’aux différentes charges  (nettoyage des locaux, etc.)

       Le paiement de cette somme se fera par un dépôt de chèque au nom du bailleur,  que nous  vous restituons  au plus tard  8 jours  après votre départ.

      (en l’absence de litige, après déduction des dégâts et frais éventuels, non réglées à la sortie).


   ETAT DES LIEUX – INVENTAIRE

       Un état des lieux contradictoire et un inventaire seront établis à l’entrée du preneur et feront l’objet d’un pointage en fin de

       Location.


  ELECTION DE DOMICILE    

       Pour l’exécution des présentes, les parties font élection de domicile à :


 S.C.I  Les EDELWEISS 

   6 impasse du Bouzoir   

45120 CORQUILLEROY

 

et convient que le Tribunal compétent sera celui du lieu de juridiction  .


Fait à     CORQUILLEROY le :   xxxxx               


        LE BAILLEUR                                                           LE PRENEUR

                                                                                                                                                         Ajouté la mention  lu et approuvé

paraphés les pages suivantes, et signer la dernière feuille (4)


SCI Les EDELWEISS  6, Impasse du Bouzoir  45120 CORQUILLEROY - R.C.S 453877474

                                                                                    


CONDITIONS GENERALES DE LA LOCATION SAISONNIERE OU VACANCIERE                                                           3

   PRIX : Les prix s'entendent taxes, assurances et charges inclus.       

  RESERVATION : Toute demande de réservation de location meublée doit être accompagnée d'un versement d'acompte égal à 30 % du montant total du séjour  au delà d’un mois de l’entrée, de 50 % a moins d’un mois et de la totalité a mois de 15 jours. En cas d'annulation, et quelle que soit la raison invoquée, cette somme est définitivement acquise (voir ci-après paragraphe annulation)

  SOLDE : Le solde est à régler à  la SCI Les EDELWEISS,  15  jours avant la date d'arrivée dans les lieux. Lors de l'arrivée, vérifier que l'ensemble de la location soit conforme à ce qui a été décrit. Pour tout problème concernant la location, le locataire devra s'adresser à Mme HABERT ou Mr COULON. En cas de contestation il y a lieu de prendre immédiatement contact avec eux, pour information. Aucune contestation ne pourra être acceptée au-delà de 24 heures.

La présente location n'ayant été consentie qu'à titre saisonnière ou vacancière, le locataire s'engage à quitter les locaux à la date et heure  prévue au contrat ayant par ailleurs son domicile indiqué comme adresse dans la présente convention. Il n'aura pas le droit de sous-louer.

 

  DEPÔT DE GARANTIE : Pour toutes les locations meublées un dépôt de garantie est exigé. Ce dépôt est  gardé par la SCI Les EDELWEISS durant le temps du séjour .  Il est exigé de façon obligatoire  lors de l'arrivée dans les lieux.

En aucune façon, le preneur ne  rentrera dans le bien loué, si le dépôt de garantie  n’a pas été versé, même si le montant de la location est réglée. Ce dépôt de garantie sera  restitué dans un délai maximum de 15 jours  après la  fin de séjour.

   DATES D'ARRIVEE ET DE DEPART : Le preneur devra donc aviser la SCI LES EDELWEISS   du jour exact et de l'heure approximative de son arrivée.  La SCI Les EDELWEISS ou une personne chargée de l’accueil de la SCI  recevra le preneur pour la remise des clefs. A plus forte raison, cet avis est impératif si l'arrivée n'a pas lieu à la date prévue au contrat ou sur l'accusé de réception de réservation. En règle générale, le rendez-vous d'arrivée se fera à une heure raisonnable de la journée.

Si le preneur  ne se présente pas au rendez-vous fixé et n'a pas informé la SCI Les EDELWEISS des causes de son absence, il perdra tout droits à la location. Dans ce cas, la SCI Les EDELWEISS  pourra immédiatement relouer aux meilleures conditions.

  ARRIVEE : Après-midi entre 15 h et 20 h.  Matin (selon accord  du bailleur)

  DEPART : Les départs doivent avoir lieu entre 9 h et 11 h   (sauf stipulation différente)

Dans le cas ou le preneur n’a pas pu entrer dans sa location aux  heures et dates prévues,  l’entrée est renouvelée  pour le lendemain, si celle-ci n est pas encore faite, (sauf arrangement prévu avec le bailleur)  le bien est remis à la location ; le contrat de location est considère comme annulé.  

Une arrivée tardive, ex : 1 ou 2 jours après la date d’entrée prévue, ne permet absolument pas de prolonger le séjour d’autant, les dates de sortie restant fixes .Elles restent  expressément, celle notées dans le contrat

  FOURNITURES : Votre location  dispose d'un matériel de cuisine, vaisselle, ameublement, et literie, de  qualité et  quantité,  en rapport avec le nombre de personnes prévues au contrat. Les draps ainsi que le linge de maison (serviettes de table, torchons, etc.) ne sont pas fournis.

Le preneur devra, avant son départ, remettre toutes les pièces du mobilier à la place où elles se trouvaient à son arrivée. La SCI Les EDELWEISS ne peux être responsable des irrégularités pouvant intervenir dans les services d'eau, d'électricité ou de téléphone et déclinent toute responsabilité pour manque de jouissance ne provenant pas de leur fait.

  OBLIGATIONS DU PROPRIETAIRE : Le propriétaire est totalement responsable de la mise à disposition du bien loué.  En règle générale, les départs ont lieu avant 11 heures et les arrivées à partir de 15 heures, de façon à permettre au propriétaire  d'effectuer si nécessaire le nettoyage des lieux et la vérification de tous les ustensiles, à savoir : bon état des locaux et du mobilier, état impeccable de la literie, fonctionnement normal de tous les appareillages et ustensiles, fourniture complète du matériel de cuisine.


4           

 OBLIGATIONS DU PRENEUR: Le preneur doit se comporter en bon père de famille et veiller au bon entretien des locaux. Les évènements exceptionnels restent soumis à l'accord préalable de LA SCI Les EDELWEISS. Ces locaux devront être rendus en état de propreté lors du départ. Attention : en cas contraire, La SCI Les EDELWEISS sera habilitée à imputer la somme de 200€ sur la caution, en dédommagement du préjudice subis. Sauf accord préalable du propriétaire, le nombre de personnes prévu au contrat ne pourra être dépassé, et l'apport de lits supplémentaires n'est pas autorisé. De même, il est interdit de monter des tentes dans la résidence ou d'y faire stationner des caravanes. Il est également interdit de stationner tout véhicules dans les sous-sols. En cas de manquement à ces règles de manière notoire, la SCI Les EDELWEISS  pourra appliquer une compensation proportionnelle et l'imputer en ce cas sur le solde du dépôt de garantie. Dans le cas ou le nombre de personnes est  de façon notoirement supérieur aux couchages prévu dans le bien loué, la SCI LES EDELWEISS est en droit d’annuler purement et simplement la location, et les clients devront quitter le lieu loué, sans qu’aucune indemnité  ne soit exigible.

  NUISANCES : LA SCI Les EDELWEISS ne pourra être tenus pour responsables des irrégularités et/ou du manque de jouissance pouvant survenir dans les services d'eau, d'électricité, de téléphone, etc.,... De même les travaux, chantiers, manifestations diverses d'origine privée ou publique ne pourront être opposées à  la  SCI Les EDELWEISS

  ANNULATION : En cas d'annulation, et pour quelles raisons que ce soit,  le barème ci-dessous est applicable
- Vous annulez plus de 30 jours avant votre entrée dans les lieux : les frais d'annulation seront de 30 % du montant de votre location;
- Vous annulez entre 30 et 10 jours avant votre entrée dans les lieux : les frais d'annulation seront de 50 % du montant de votre location.
- Vous annulez moins de 10 jours avant votre entrée dans les lieux : les frais d'annulation seront de 100 % du montant de votre location.
Quelles que soient les raisons de l'annulation, le locataire doit aviser la SCI Les EDELWEISS, par lettre recommandée avec avis de réception. La date de réception de cet avis déterminant le barème à appliquer. Le locataire n'ayant pas averti la SCI Les EDELWEISS, serait  tenu au règlement intégral du solde.
 Il en résulte notamment qu'il ne pourra être accepté aucune responsabilité pour la perte ou tout supplément de dépenses dues à des retards ou changement dans les services de trains,  avions ou autres moyens de transport, maladies,  grèves, intempéries,  ou autres causes. Toutes pertes ou dépenses supplémentaires devront être entièrement supportés par les locataires.
Tout séjour interrompu ou abrégé, ou toute prestation non consommée pour quel que cause que ce soit, ne donne lieu à aucun remboursement.

 RECLAMATIONS : Les éventuelles réclamations concernant le bien loué devront être formulées dans les 24 heures qui suivent l'entrée dans les lieux  accompagnée de preuves, et formulée par écrit  à la SCI Les EDELWEISS Passé ce délai, les réclamations ne pourront être prises en considération. En cas de contestation, le Tribunal du lieu de juridiction  est seul compétent.

 VISITE : La SCI Les EDELWEISS n'est pas opposé à la visite préalable d'une location quelle qu'elle soit (sous réserve de disponibilité). Si le client désire effectuer cette visite préalable, il doit faire normalement la réservation de la référence choisie avec le versement d'acompte et la mention « sous réserve de visite ». L'adresse lui sera communiquée et une option de 48 heures lui sera accordée. Les visites multiples ne sont pas acceptées.
Le client devra faire part de sa réponse dans le délai imparti. A défaut, LA SCI Les EDELWEISS  considérera la réservation comme ferme et définitive et soumise aux conditions normales d'annulation.


Ce contrat a été établi en double exemplaire, merci de bien vouloir nous retourner le double dûment complété, signé ainsi que de votre règlement.

         LE PRENEUR


Je soussigné, certifie avoir lu et être d accord avec les termes des conditions générales, telles que précisées dans

les pages précédentes.


      Fait à :                                 


       Date:  

           

SIGNATURE impasse du Bouzoir                   45120 CORQUILLEROY

 

et convient que le Tribunal compétent sera celui du lieu de juridiction  .


Fait à     CORQUILLEROY le : 15. 02. 2012               


        LE BAILLEUR                                                           LE PRENEUR

                                                                                                                                                         Ajouté la mention  lu et approuvé

paraphés les pages suivantes, et signer la dernière feuille (4)


SCI Les EDELWEISS  6, Impasse du Bouzoir  45120 CORQUILLEROY - R.C.S 453877474


CONDITIONS GENERALES DE LA LOCATION SAISONNIERE OU VACANCIERE  3

ü PRIX : Les prix s'entendent taxes, assurances et charges inclus.       

ü RESERVATION : Toute demande de réservation de location meublée doit être accompagnée d'un versement d'acompte égal à 30 % du montant total du séjour  au delà d’un mois de l’entrée, de 50 % a moins d’un mois et de la totalité a mois de 15 jours. En cas d'annulation, et quelle que soit la raison invoquée, cette somme est définitivement acquise (voir ci-après paragraphe annulation)

ü SOLDE : Le solde est à régler à  la SCI Les EDELWEISS,  15  jours avant la date d'arrivée dans les lieux. Lors de l'arrivée, vérifier que l'ensemble de la location soit conforme à ce qui a été décrit. Pour tout problème concernant la location, le locataire devra s'adresser à Mme HABERT ou Mr COULON. En cas de contestation il y a lieu de prendre immédiatement contact avec eux, pour information. Aucune contestation ne pourra être acceptée au-delà de 24 heures.

La présente location n'ayant été consentie qu'à titre saisonnière ou vacancière, le locataire s'engage à quitter les locaux à la date et heure  prévue au contrat ayant par ailleurs son domicile indiqué comme adresse dans la présente convention. Il n'aura pas le droit de sous-louer.

 

ü DEPÔT DE GARANTIE : Pour toutes les locations meublées un dépôt de garantie est exigé. Ce dépôt est  gardé par la SCI Les EDELWEISS durant le temps du séjour .  Il est exigé de façon obligatoire  lors de l'arrivée dans les lieux.

En aucune façon, le preneur ne  rentrera dans le bien loué, si le dépôt de garantie  n’a pas été versé, même si le montant de la location est réglée. Ce dépôt de garantie sera  restitué dans un délai maximum de 15 jours  après la  fin de séjour.

ü DATES D' ARRIVEE ET DE DEPART : Le preneur devra donc aviser la SCI LES EDELWEISS   du jour exact et de l'heure approximative de son arrivée.  La SCI Les EDELWEISS ou une personne chargée de l’accueil de la SCI  recevra le preneur pour la remise des clefs. A plus forte raison, cet avis est impératif si l'arrivée n'a pas lieu à la date prévue au contrat ou sur l'accusé de réception de réservation. En règle générale, le rendez-vous d'arrivée se fera à une heure raisonnable de la journée.

Si le preneur  ne se présente pas au rendez-vous fixé et n'a pas informé la SCI Les EDELWEISS des causes de son absence, il perdra tout droits à la location. Dans ce cas, la SCI Les EDELWEISS  pourra immédiatement relouer aux meilleures conditions.

ü ARRIVEE : Après-midi entre 15 h et 20 h.  Matin (selon accord  du bailleur)

ü DEPART : Les départs doivent avoir lieu entre 9 h et 11 h   (sauf stipulation différente)

Dans le cas ou le preneur n’a pas pu entrer dans sa location aux  heures et dates prévues,  l’entrée est renouvelée  pour le lendemain, si celle-ci n est pas encore faite, (sauf arrangement prévu avec le bailleur)  le bien est remis à la location ; le contrat de location est considère comme annulé.  

Une arrivée tardive, ex : 1 ou 2 jours après la date d’entrée prévue, ne permet absolument pas de prolonger le séjour d’autant, les dates de sortie restant fixes .Elles restent  expressément, celle notées dans le contrat

ü FOURNITURES : Votre location  dispose d'un matériel de cuisine, vaisselle, ameublement, et literie, de  qualité et  quantité,  en rapport avec le nombre de personnes prévues au contrat. Les draps ainsi que le linge de maison (serviettes de table, torchons, etc.) ne sont pas fournis.

Le preneur devra, avant son départ, remettre toutes les pièces du mobilier à la place où elles se trouvaient à son arrivée. La SCI Les EDELWEISS ne peux être responsable des irrégularités pouvant intervenir dans les services d'eau, d'électricité ou de téléphone et déclinent toute responsabilité pour manque de jouissance ne provenant pas de leur fait.

ü OBLIGATIONS DU PROPRIETAIRE : Le propriétaire est totalement responsable de la mise à disposition du bien loué.  En règle générale, les départs ont lieu avant 11 heures et les arrivées à partir de 15 heures, de façon à permettre au propriétaire  d'effectuer si nécessaire le nettoyage des lieux et la vérification de tous les ustensiles, à savoir : bon état des locaux et du mobilier, état impeccable de la literie, fonctionnement normal de tous les appareillages et ustensiles, fourniture complète du matériel de cuisine.


4           

ü OBLIGATIONS DU PRENEUR: Le preneur doit se comporter en bon père de famille et veiller au bon entretien des locaux. Les évènements exceptionnels restent soumis à l'accord préalable de LA SCI Les EDELWEISS. Ces locaux devront être rendus en état de propreté lors du départ. Attention : en cas contraire, La SCI Les EDELWEISS sera habilitée à imputer la somme de 200€ sur la caution, en dédommagement du préjudice subis. Sauf accord préalable du propriétaire, le nombre de personnes prévu au contrat ne pourra être dépassé, et l'apport de lits supplémentaires n'est pas autorisé. De même, il est interdit de monter des tentes dans la résidence ou d'y faire stationner des caravanes. Il est également interdit de stationner tout véhicules dans les sous-sols. En cas de manquement à ces règles de manière notoire, la SCI Les EDELWEISS  pourra appliquer une compensation proportionnelle et l'imputer en ce cas sur le solde du dépôt de garantie. Dans le cas ou le nombre de personnes est  de façon notoirement supérieur aux couchages prévu dans le bien loué, la SCI LES EDELWEISS est en droit d’annuler purement et simplement la location, et les clients devront quitter le lieu loué, sans qu’aucune indemnité  ne soit exigible.

ü NUISANCES : LA SCI Les EDELWEISS ne pourra être tenus pour responsables des irrégularités et/ou du manque de jouissance pouvant survenir dans les services d'eau, d'électricité, de téléphone, etc.,... De même les travaux, chantiers, manifestations diverses d'origine privée ou publique ne pourront être opposées à  la  SCI Les EDELWEISS

ü ANNULATION : En cas d'annulation, et pour quelles raisons que ce soit,  le barème ci-dessous est applicable
- Vous annulez plus de 30 jours avant votre entrée dans les lieux : les frais d'annulation seront de 30 % du montant de votre location;
- Vous annulez entre 30 et 10 jours avant votre entrée dans les lieux : les frais d'annulation seront de 50 % du montant de votre location.
- Vous annulez moins de 10 jours avant votre entrée dans les lieux : les frais d'annulation seront de 100 % du montant de votre location.
Quelles que soient les raisons de l'annulation, le locataire doit aviser la SCI Les EDELWEISS, par lettre recommandée avec avis de réception. La date de réception de cet avis déterminant le barème à appliquer. Le locataire n'ayant pas averti la SCI Les EDELWEISS, serait  tenu au règlement intégral du solde.
 Il en résulte notamment qu'il ne pourra être accepté aucune responsabilité pour la perte ou tout supplément de dépenses dues à des retards ou changement dans les services de trains,  avions ou autres moyens de transport, maladies,  grèves, intempéries,  ou autres causes. Toutes pertes ou dépenses supplémentaires devront être entièrement supportés par les locataires.
Tout séjour interrompu ou abrégé, ou toute prestation non consommée pour quel que cause que ce soit, ne donne lieu à aucun remboursement.

ü RECLAMATIONS : Les éventuelles réclamations concernant le bien loué devront être formulées dans les 24 heures qui suivent l'entrée dans les lieux  accompagnée de preuves, et formulée par écrit  à la SCI Les EDELWEISS Passé ce délai, les réclamations ne pourront être prises en considération. En cas de contestation, le Tribunal du lieu de juridiction  est seul compétent.

ü VISITE : La SCI Les EDELWEISS n'est pas opposé à la visite préalable d'une location quelle qu'elle soit (sous réserve de disponibilité). Si le client désire effectuer cette visite préalable, il doit faire normalement la réservation de la référence choisie avec le versement d'acompte et la mention « sous réserve de visite ». L'adresse lui sera communiquée et une option de 48 heures lui sera accordée. Les visites multiples ne sont pas acceptées.
Le client devra faire part de sa réponse dans le délai imparti. A défaut, LA SCI Les EDELWEISS  considérera la réservation comme ferme et définitive et soumise aux conditions normales d'annulation.


Ce contrat a été établi en double exemplaire, merci de bien vouloir nous retourner le double dûment complété, signé ainsi que de votre règlement.

         LE PRENEUR


Je soussigné, certifie avoir lu et être d accord avec les termes des conditions générales, telles que précisées dans

les pages précédentes.


Fait à :                                    Date :             SIGNATURE